Marque enregistrée - Marque en vigueur

JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique
Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône

Numéro de dépôt :
4552394
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique de Chambre d\'agriculture des Bouches du Rhône

Présentation de la marque JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône domicilié(e) 22 avenue henri pontier - 13626 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône, Monsieur Patrick Leveque domicilié(e) 22 avenue henri pontier - 13626 - aix en provence - France.

La marque JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE DIAGNOSTIQUE MA FERME.com Pour une meilleure performance énergétique arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : GOÛTEZ AU 13 MANGER AUTREMENT, C'EST NOTRE CULTURE


Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône - 22 avenue henri pontier - 13626 - Aix en provence - France


Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône, Monsieur Patrick Leveque - 22 avenue henri pontier - 13626 - aix en provence - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Logiciels (programmes enregistrés).